Le site rhproject.fr et l'application rhproject.fr/app.html sont édités par :
Raison sociale : Soraya PROUX — Entreprise individuelle
Nom commercial : RH Project
SIREN : 535 102 776
SIRET : 535 102 776 00056
Code APE / NAF : 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
TVA intracommunautaire : Franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI) / à défaut FR00535102776
Siège social : 16 allée du Panorama, 92130 Issy-les-Moulineaux, France
Téléphone : 06 07 50 61 13 (sur rendez-vous uniquement)
Email : soraya.proux@outlook.fr
La directrice de la publication est Soraya PROUX, en qualité d'éditeur du site. Toute demande concernant le contenu éditorial peut être adressée par email à soraya.proux@outlook.fr.
Le site vitrine et l'application RH Project sont hébergés sur une infrastructure située exclusivement en Union Européenne :
Application & données :
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992
Infrastructure : Amazon Web Services — Région Europe (Francfort, eu-central-1)
Site : supabase.com
Site vitrine (pages statiques) :
GitHub, Inc. — GitHub Pages
88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : pages.github.com
L'hébergement du site vitrine (pages statiques sans données personnelles) est assuré via un CDN international. Les données personnelles et RH des utilisateurs restent hébergées exclusivement en Union Européenne via Supabase.
Pour fournir le service, RH Project fait appel aux sous-traitants suivants, tous encadrés par des accords contractuels conformes au RGPD :
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L'ensemble des éléments du site et de l'application RH Project — code source, design, textes, interface, logos, illustrations, icônes, schémas, modèles de documents légaux, marques, nom de domaine — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de Soraya PROUX ou de ses partenaires licenciés, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou modification totale ou partielle du site, de son contenu ou de son code, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'accès au logiciel dans le cadre d'un abonnement confère au Client un droit d'utilisation personnel, non exclusif, non cessible, limité à la durée de l'abonnement, et dans les conditions prévues aux CGV.
« RH Project » et son logo sont des marques utilisées par Soraya PROUX. Toute utilisation de ces éléments à des fins commerciales ou de communication nécessite une autorisation préalable et écrite.
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